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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN
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LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS
LE PETIT SCAPIN, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3666414
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS de LE PETIT SCAPIN

Présentation de la marque LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS

Déposée le 23 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN domicilié(e) 15 Av. Camille Guérin - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAZANAVE Dominique, SARL LE PETIT SCAPIN domicilié(e) 15 Av. Camille Guérin - 34120 - PÉZENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS est expirée depuis le 23 juillet 2019.

LE PETIT SCAPIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS , Minîmois , LA BOBINE DE MOLIÈRE , LE PETIT SCAPIN DE PÉZENAS , LE PETIT PATE DE PEZENAS


LE PETIT SCAPIN, S.A.R.L - 15 Av. Camille Guérin - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 390167948


M. CAZANAVE Dominique, SARL LE PETIT SCAPIN - 15 Av. Camille Guérin - 34120 - PÉZENAS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

– viande – fruits conservés cuits – huile végétale – graisses comestibles.

– pain – pâtisserie – confiserie – chocolat.

– service de restauration (alimentation).

– concession de licences de propriété intellectuelles.